La prochaine réunion de Conseil syndical est fixée au mardi 17 novembre 2026 à 18h00 au Manoir de la Ville Cotterel à Montauban-de-Bretagne (salle de La Consortée).
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil syndical du 29 septembre 2026
1. PRÉVENTION/PROMOTION DE LA SANTÉ
Par Casimir Lechevalier, Vice-président en charge de la prévention et promotion de la Santé
– Contrat Local de Santé 2023-2027 : avenant de prolongation (proposition de délibération)
2. DÉVELOPPEMENT LOCAL
Par Christèle Bertrand, Vice-présidente en charge du développement local
– Conseil de développement : Approbation du rapport d’activité 2025 (proposition de délibération)
-LEADER 2023-2027 : Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du programme LEADER dans le cadre du Plan Stratégique National 2023-2027 relatif à la modification de la composition du collège public du comité de programmation (proposition de délibération)
3. FINANCES
Par Christophe Martins, Président
– LEADER 2023-2027 : demande de financement Animation 2026 (proposition de délibération)
– LEADER 2023-2027 : demande de financement Maison Sport Santé 2027 (proposition de délibération)
Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232 (proposition de délibération)
4. RESSOURCES HUMAINES
Par Christophe Martins, Président
– Rapport sur la protection sociale complémentaire – Organisation d’un débat en assemblée délibérante (proposition de délibération)
5. ADMINISTRATION
Par Christophe Martins, Président
– Approbation du règlement intérieur du mandat 2026-2032 (proposition de délibération)
– Élection des membres de la Commission d’appel d’offres à titre permanent (proposition de délibération)
– Désignation du référent déontologue des élus (proposition de délibération)
6. ACTUALITÉS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT
7. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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