La prochaine réunion de Conseil syndical est fixée au mardi 23 juin 2026 à 18h00 au Manoir de la Ville Cotterel à Montauban-de-Bretagne (salle de La Consortée).
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil syndical du 19 mai 2026
1 – Prévention/promotion de la santé
- Présentation du dispositif Maison Sport Santé
2 – SCoT
- Avis Personne Publique Associée (PPA) – projet de modification n°2 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) (proposition de délibération)
3 – Rénovation de l’habitat
- Approbation de la convention relative à l’action « Déployer un service public d’info-conseil des particuliers dans leur projet de rénovation énergétique de leur logement » sur le territoire du Pays de Brocéliande pour l’année 2026 (proposition de délibération)
4 – Finances
- Compte financier unique 2025 et rapport de présentation (proposition de délibération)
- Affectation des résultats 2025 (proposition de délibération)
- Règlement budgétaire et financier mandat 2026-2032 (proposition de délibération)
- Budget supplémentaire 2026 (proposition de délibération)
5 – Ressources humaines
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Actualisation des groupes (proposition de délibération)
6 – Actualités du Conseil de développement
Informations et questions diverses
Communication des décisions du Bureau au Conseil syndical
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